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Oeuvre d'art

Au féminin on emploie le mot « œuvre » pour désigner « l'ensemble des actions accomplies par quelqu'un en vue d'un certain résultat » : donc « une œuvre d'art ». Au masculin singulier à valeur collective pour désigner l'ensemble des œuvres. Lire la suite

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Droit d'auteur

Qu'est-ce qu'un droit d'auteur ?

En règle générale, le droit d'auteur désigne le droit exclusif de produire ou de reproduire une œuvre ou une partie importante de cette œuvre sous une forme quelconque. Lire la suite

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Corporation

Une corporation est une réunion d'individus, une organisation sociale, reconnue par l'autorité politique, regroupant tous les membres d'une même profession, ayant son propre règlement, ses privilèges. Lire la suite
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Trésors

Ensemble de biens, de produits, d'objets considérés comme des richesses que quelque chose recèle, contient ou produit (surtout pluriel) : Les trésors de l'océan. Lire la suite


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Dons

Action de donner, de céder quelque chose que l'on possède et, en particulier, action de donner de l'argent à quelqu'un, à une institution, une œuvre ; chose ou somme ainsi donnée, cadeau : Un don de mille euros. Lire la suite
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Immobilier

On distingue donc le bien mobilier qui peut être déplacé du bien immobilier qui ne le peut pas. L'« immobilier » peut donc concerner un terrain nu, c'est-à-dire sans Lire la suite


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Brevet

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire non pas un droit d'exploitation, mais un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée Lire la suite
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Biens

Chose matérielle ou droit susceptible de faire partie d'un patrimoine (champs, maisons, créances, servitudes, usufruit, etc.). Lire la suite






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